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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DU GATINAIS
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BRASSERIE du GATINAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE du GATINAIS
BRASSERIE DU GATINAIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
99831260
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2009

Présentation de la marque BRASSERIE du GATINAIS

Déposée le 20 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DU GATINAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSERIE du GATINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DU GATINAIS domicilié(e) 1339 AVENUE D'ANTIBES, 45200 AMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 950 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DU GATINAIS - France.

La marque BRASSERIE du GATINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE du GATINAIS est expirée depuis le 20 décembre 2009.

BRASSERIE DU GATINAIS a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE du Gâtinais


BRASSERIE DU GATINAIS (S.A.) - 1339 AVENUE D'ANTIBES, 45200 AMILLY - France - SIREN 836950121


BRASSERIE DU GATINAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

- café - thé - cacao - sucre - succédanés du café - - bières - eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques - boissons de fruits et jus de fruits - sirop et autres préparations pour faire des boissons - boissons alcooliques (à l'exception des vins).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.